Article 1 – Objet
Les présentes CGV régissent les ventes réalisées sur le site [Nom du site].
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont :
- Attaches-tétines personnalisées
- Porte-clés personnalisés
Les visuels présentés via le configurateur sont non contractuels.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA :
- [TVA applicable]
ou - TVA non applicable, article 293B du CGI (si micro-entreprise)
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
Article 4 – Commande
La commande est validée après :
- Acceptation des CGV
- Paiement complet
Un email de confirmation est envoyé.
Article 5 – Paiement
Les paiements sont sécurisés via :
- Carte bancaire
- [Autres moyens]
Le débit est effectué immédiatement.
Article 6 – Livraison
Les produits sont expédiés sous [X jours].
Délais indicatifs : [X jours ouvrés].
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards liés au transporteur.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :
Les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Article 8 – Garantie
Les produits bénéficient :
- De la garantie légale de conformité
- De la garantie contre les vices cachés
Article 9 – Responsabilité
Le vendeur ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits.
Les attaches-tétines doivent être utilisées sous surveillance d’un adulte.
Article 10 – Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social.